Fräsmaschine für Rand- und Eckbereiche

Brevet européen · EP1454728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1454728
Numéro de demande
EP04004794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2004
Publié
8 sept. 2004
Délivré
23 août 2006
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28D 1/18 (2006.01)
B24B 7/18 (2006.01)
Priorité
CH 3562003 07.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Air-Tec AG

Industriestrasse 40, 4455 Zunzgen

Inventeur

Hauenstein, Hansruedi

4455 Zunzgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.