Vorderradträger für einen Rollstuhl

Brevet européen · EP1454764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1454764
Numéro de demande
EP03004757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2003
Publié
8 sept. 2004
Délivré
28 juil. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 33/00 (2006.01)
A61G 5/10 (2006.01)
B60B 33/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 29 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 29.12.2010

  3. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Titulaire

INVACARE AG

Invacare AG

Benkenstrasse 260, 4108 Witterswil

Mandataire

OK pat AG

OK pat AG Patente Marken Lizenzen

Chamerstrasse 50, 6300 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Kaufmann, Florian

4450 Sissach

Schaap, Robert

4102 Binningen

Küschall, Rainer

4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.