Effektelemente enthaltendes Anstrichmittel
Brevet européen · EP1454966 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1454966
- Numéro de demande
- EP04005244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 mars 2004
- Publié
- 8 sept. 2004
- Délivré
- 19 sept. 2007
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/29 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)C09D 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10310398 07.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 1 sept. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Ostendorf, Michael
48653 Coesfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.