Wohnhaus mit gestafelten Geschosswohnungen
Brevet européen · EP1455033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1455033
- Numéro de demande
- EP03020306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 sept. 2003
- Publié
- 8 sept. 2004
- Délivré
- 4 janv. 2006
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 1/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 3242003 03.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 30 mars 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2011
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 13 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Hans Zwimpfer
4058 Basel
Inventeur
Hans Zwimpfer
4058 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.