PYRAZOLPYRIMIDINFUNGIZIDE

Brevet européen · EP1455579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1455579
Numéro de demande
EP02785837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
6 sept. 2006
Radié
6 sept. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01N 43/54 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
Priorité
GB 0129476 10.12.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/005146 05.12.2002
Publication PCT
WO2003/049542 19.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Intellectual Property Department, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

MUELLER, Urs, Syngenta Crop Protection AG

CH-4058 Basel

EBERLE, Martin,

4103 Bottmingen

PILLONEL, Christian, Syngenta Crop Protection AG

CH-4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.