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Brevet européen · EP1455598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1455598
- Numéro de demande
- EP02803899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2002
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/00 (2006.01)A23L 1/275 (2006.01)A23L 1/30 (2006.01)A61K 36/48 (2006.01)A61K 36/81 (2006.01)
- Priorité
- IL 14673701 26.11.2001
- Demande PCT
- PCT/IL2002/000945 26.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/045167 05.06.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
GARTI, Nissim
97278 Ramot, IL
ZELKHA, Morris
Omer 84965, IL
SEDLOV, Tanya
84496 Beer Sheva, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.