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Brevet européen · EP1455598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1455598
Numéro de demande
EP02803899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
12 nov. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/00 (2006.01)
A23L 1/275 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A61K 36/48 (2006.01)
A61K 36/81 (2006.01)
Priorité
IL 14673701 26.11.2001
Demande PCT
PCT/IL2002/000945 26.11.2002
Publication PCT
WO2003/045167 05.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

GARTI, Nissim

97278 Ramot, IL

ZELKHA, Morris

Omer 84965, IL

SEDLOV, Tanya

84496 Beer Sheva, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.