Rollstuhl
Brevet européen · EP1455723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1455723
- Numéro de demande
- EP02791161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2002
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 7 mars 2007
- Radié
- 7 mars 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61G 5/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 0104152 11.12.2001
- Demande PCT
- PCT/SE2002/002214 03.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/061543 31.07.2003
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
LINDKVIST, Bo
S-334 34 Anderstorp, SE
FERM, Morgan
S-232 53 Äkarp, SE
DAHLBERG, Leif
S-332 26 Gislaved, SE
RIISGAARD, Magnus
S-334 31 Anderstorp, SE
SUNDSTRÖM, Gunnar
S-330 12 Forsheda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.