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Brevet européen · EP1456055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1456055
Numéro de demande
EP02781334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
15 févr. 2006
Radié
15 févr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60N 2/66 (2006.01)
B60N 2/427 (2006.01)
A47C 7/46 (2006.01)
Priorité
GB 0128417 28.11.2001
GB 0227534 26.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/013452 28.11.2002
Publication PCT
WO2003/045732 05.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

L & P Swiss Holding Company

L & P SWISS HOLDING COMPANY

Grüntalstrasse 23, 9303 Wittenbach

Inventeur

VANTHOURNOUT, Olivier, Freddy

B-8930 Lauwe, BE

EGGERMONT, Filip, Alida

B-8553 Otegem, BE

DECEUNINCK, Stefaan

B-8930 Menen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.