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Brevet européen · EP1456113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1456113
Numéro de demande
EP02788157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
26 avr. 2006
Radié
26 avr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B67D 3/00 (2006.01)
B67B 7/52 (2006.01)
Priorité
GB 0130597 21.12.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/005756 18.12.2002
Publication PCT
WO2003/055787 10.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

EBAC LIMITED

St. Helen Trading Estate, Bishop Auckland, County Durham DL14 9AL, GB

Inventeur

WALTON, Philip, Andrew, Ebac Limited

Durham DL14 9AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.