SUBSTITUIERTE CYCLOHEXANDERIVATE
Brevet européen · EP1456171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1456171
- Numéro de demande
- EP02791779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2002
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 20 déc. 2006
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 311/18 (2006.01)C07C 271/52 (2006.01)C07D 295/12 (2006.01)C07D 211/46 (2006.01)C07D 203/12 (2006.01)C07C 311/17 (2006.01)C07C 271/48 (2006.01)C07D 295/10 (2006.01)C07D 207/08 (2006.01)C07D 233/52 (2006.01)C07D 239/42 (2006.01)C07C 291/04 (2006.01)A61K 31/18 (2006.01)A61K 31/325 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 01129271 12.12.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/013786 05.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/053919 03.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 15 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
Parties
Inventeur
ACKERMANN, Jean
CH-4125 Riehen
AEBI, Johannes
CH-4051 Basle
DEHMLOW, Henrietta
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
HIRTH, Georges
F-68330 Huningue, FR
MAERKI, Hans-Peter
CH-4059 Basel
MORAND, Olivier
F-68220 Hegenheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.