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Brevet européen · EP1456440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1456440
Numéro de demande
EP02801067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
5 juil. 2006
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 10162299 19.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/014228 13.12.2002
Publication PCT
WO2003/052183 26.06.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Saurer GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

FINK, Wolfgang-Peter

42369 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.