GLASFASERMATTEN UND IHRE HERSTELLUNG

Brevet européen · EP1456444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1456444
Numéro de demande
EP02805344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 déc. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
11 nov. 2009
Radié
28 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D04H 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 01310777 21.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/014640 20.12.2002
Publication PCT
WO2003/054264 03.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  2. 1 janv. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

  3. 19 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.12.2009

  4. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.