GLASFASERMATTEN UND IHRE HERSTELLUNG
Brevet européen · EP1456444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1456444
- Numéro de demande
- EP02805344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 déc. 2002
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 11 nov. 2009
- Radié
- 28 déc. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D04H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 01310777 21.12.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/014640 20.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/054264 03.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 1 janv. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2014
- 19 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.12.2009
- 11 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.