PLAQUE DE PLATRE
Brevet européen · EP1456482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1456482
- Numéro de demande
- EP02793132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2002
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 28 nov. 2007
- Radié
- 28 déc. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04C 2/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0130697 21.12.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/014907 20.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/054320 03.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
MOURIER, Alexandre
F-77270 Villeparisis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.