PLAQUE DE PLATRE

Brevet européen · EP1456482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1456482
Numéro de demande
EP02793132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
28 nov. 2007
Radié
28 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04C 2/04 (2006.01)
Priorité
GB 0130697 21.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/014907 20.12.2002
Publication PCT
WO2003/054320 03.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

MOURIER, Alexandre

F-77270 Villeparisis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.