DOSIERPUMPE
Brevet européen · EP1456539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1456539
- Numéro de demande
- EP02782831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2002
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 31 oct. 2007
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/02 (2006.01)F04B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10162773 20.12.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/011151 04.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/054392 03.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.