DOSIERPUMPE

Brevet européen · EP1456539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1456539
Numéro de demande
EP02782831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
31 oct. 2007
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/02 (2006.01)
F04B 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 10162773 20.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/011151 04.10.2002
Publication PCT
WO2003/054392 03.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.