HALTE- ODER BEFESTIGUNGSELEMENT MIT EINER KLEBEFLÄCHE ZUM AUFKLEBEN AUF EINE TRÄGERFLÄCHE
Brevet européen · EP1456543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1456543
- Numéro de demande
- EP02779531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2002
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 17 mai 2006
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 11/00 (2006.01)B29C 65/48 (2006.01)B29C 65/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 20119422 U 30.11.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/012354 06.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/046394 05.06.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
HÄNSEL, Mathias
79595 Rümmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.