HYDRODYNAMISCHE BAUEINHEIT

Brevet européen · EP1456551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1456551
Numéro de demande
EP02787801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
26 oct. 2005
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 33/16 (2006.01)
Priorité
DE 10163485 21.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/013224 25.11.2002
Publication PCT
WO2003/054407 03.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Inventeur

KLEMENT, Werner

89520 Heidenheim, DE

VOGELSANG, Klaus

74564 Crailsheim, DE

BECKE, Martin

89075 Ulm, DE

KERNCHEN, Reinhard

74589 Satteldorf, DE

DIELE, Karl-Heinz

74589 Satteldorf-Ellrichshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.