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Brevet européen · EP1456635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1456635
Numéro de demande
EP02759077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
3 déc. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/403 (2006.01)
C12Q 1/00 (2006.01)
Priorité
US 872247 31.05.2001
Demande PCT
PCT/US2002/016947 30.05.2002
Publication PCT
WO2002/097415 05.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 3 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

Parties

Inventeur

XU, Clarke

Maynard, MA 01754, US

MANSOURI, Sohrab

Sudbury, MA 01776, US

COSOFRET, Vasile

Acton, MA 01720, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.