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Brevet européen · EP1456790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1456790
Numéro de demande
EP02789602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
29 mai 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/12 (2006.01)
Priorité
US 341427 P 17.12.2001
US 345389 P 04.01.2002
US 197014 17.07.2002
Demande PCT
PCT/US2002/036322 13.11.2002
Publication PCT
WO2003/052658 26.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

ZIH Corp.

1201 Market Street, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

ALLESHOUSE, Bruce, N.

Wilmette, IL 60091-1634, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.