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Brevet européen · EP1456916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1456916
Numéro de demande
EP02781045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
2 août 2017
Radié
10 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01S 3/098 (2006.01)
H01S 5/065 (2006.01)
Priorité
US 16530 10.12.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000680 10.12.2002
Publication PCT
WO2003/055014 03.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.12.2022

  2. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  3. 20 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  4. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.