Möbelelement mit einem flexiblen Gurt
Brevet européen · EP1457138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1457138
- Numéro de demande
- EP04003737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2004
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 24 déc. 2008
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 10308463 21.02.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 24 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.12.2008
- 24 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.12.2008
Parties
Inventeur
Keller, Josef
76344 Eggenstein-Leopoldshafen, DE
Kuch, Oliver
75038 Oberderdingen, DE
Mente, Nicole
70917 Stuttgart, DE
Spruner Von Mertz, Gert
75031 Eppingen, DE
Ziemann, Brigitte
75031 Eppingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.