Möbelelement mit einem flexiblen Gurt

Brevet européen · EP1457138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1457138
Numéro de demande
EP04003737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2004
Publié
15 sept. 2004
Délivré
24 déc. 2008
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/20 (2006.01)
Priorité
DE 10308463 21.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 24 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2008

  3. 24 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.12.2008

Parties

Inventeur

Keller, Josef

76344 Eggenstein-Leopoldshafen, DE

Kuch, Oliver

75038 Oberderdingen, DE

Mente, Nicole

70917 Stuttgart, DE

Spruner Von Mertz, Gert

75031 Eppingen, DE

Ziemann, Brigitte

75031 Eppingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.