Knochen- und Weichteildistraktor

Brevet européen · EP1457160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1457160
Numéro de demande
EP04090081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2004
Publié
15 sept. 2004
Délivré
29 avr. 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/66 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 20304365 U 12.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 29 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.