Knochen- und Weichteildistraktor
Brevet européen · EP1457160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1457160
- Numéro de demande
- EP04090081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2004
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 29 avr. 2009
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/66 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20304365 U 12.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 29 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.