Beschichtungsmittel mit Farbumschlag

Brevet européen · EP1457529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1457529
Numéro de demande
EP04005200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2004
Publié
15 sept. 2004
Délivré
20 juin 2007
Radié
20 juin 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
C09D 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 10310509 08.03.2003
DE 10310511 09.03.2003
DE 10318143 18.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 févr. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.02.2009

  3. 13 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  4. 13 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Stach, Dirk, Dr.

45768 Marl, DE

Leusmann, Jan

48301 Nottuln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.