Beschichtungsmittel mit Farbumschlag
Brevet européen · EP1457529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1457529
- Numéro de demande
- EP04005200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2004
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 20 juin 2007
- Radié
- 20 juin 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)C09D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10310509 08.03.2003DE 10310511 09.03.2003DE 10318143 18.04.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 27 févr. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2009
- 13 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 13 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Stach, Dirk, Dr.
45768 Marl, DE
Leusmann, Jan
48301 Nottuln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.