Dispositif pour la réalisation d'une structure textile

Brevet européen · EP1457592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1457592
Numéro de demande
EP04100195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2004
Publié
15 sept. 2004
Délivré
27 févr. 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 23/12 (2006.01)
Priorité
FR 0302912 10.03.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

MDB Texinov SA

MDB TEXINOV SA

56 Route de Ferrossière, 38110 SAINT DIDIER DE LA TOUR, FR

Inventeur

Castro, François

38510, Creys Mepieu, FR

Tardy, Gérard

38110, Saint Didier De La Tour, FR

Ducol, Jean-Paul

69007, Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.