Brauseanordnung
Brevet européen · EP1457608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1457608
- Numéro de demande
- EP04005739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2004
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 11 juin 2008
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10311807 12.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Heinzelmann, Werner
72275 Alpirsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.