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Brevet européen · EP1457706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1457706
Numéro de demande
EP04003094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2004
Publié
15 sept. 2004
Délivré
5 nov. 2008
Radié
5 nov. 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16F 13/14 (2006.01)
F16F 1/38 (2006.01)
B61F 5/30 (2006.01)
Priorité
DE 10310634 10.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  4. 29 nov. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Carl Freudenberg KG, Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, Allemagne, Schwab Schwingungstechnik AG, Soodstrasse 57, 8134 Adliswil → Carl Freudenberg KG, Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, Allemagne, Freudenberg Schwab Vibration Control AG, Soodstrasse 57, 8134 Adliswil

    Publié dans Swissreg le 29.11.2012

  5. 5 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2008

Parties

Inventeur

Marzillier, Wolfgang

13055 Berlin, DE

Gürtler, Daniel

12057 Berlin, DE

Biber, Rolf

8050 Zürich

Schwab, Peter

8134 Adliswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.