Verfahren zur Herstellung eines Ventils

Brevet européen · EP1457720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1457720
Numéro de demande
EP04003337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2004
Publié
15 sept. 2004
Délivré
14 juin 2006
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 10311238 14.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  3. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Weinmann, Michael, Dr.

73655 Plüderhausen, DE

Maichl, Martin

73084 Salach, DE

Munz, Gebhard

73614 Schorndorf, DE

Münzenmaier, Andreas

73732 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.