Verfahren zur Herstellung eines Ventils
Brevet européen · EP1457720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1457720
- Numéro de demande
- EP04003337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2004
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10311238 14.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Weinmann, Michael, Dr.
73655 Plüderhausen, DE
Maichl, Martin
73084 Salach, DE
Munz, Gebhard
73614 Schorndorf, DE
Münzenmaier, Andreas
73732 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.