Poussoir étanche

Brevet européen · EP1457845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1457845
Numéro de demande
EP03005660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2003
Publié
15 sept. 2004
Délivré
6 sept. 2006
Radié
13 mars 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.03.2023

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  3. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Wild, Daniel

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.