SUBSTRAT À ÉLECTRODES TRANSPARENT ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

Brevet européen · EP1457865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1457865
Numéro de demande
EP03005615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2003
Publié
15 sept. 2004
Délivré
8 nov. 2017
Radié
12 mars 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06F 3/041 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.03.2023

  2. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, Rue des Sors 3, 2074 Marin

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 6 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.02.2018

  4. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.