SUBSTRAT À ÉLECTRODES TRANSPARENT ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP1457865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1457865
- Numéro de demande
- EP03005615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2003
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 12 mars 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.03.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, Rue des Sors 3, 2074 Marin
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.02.2018
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.