Procédé d'allocation de ressources à un mobile

Brevet européen · EP1458213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1458213
Numéro de demande
EP04290683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2004
Publié
15 sept. 2004
Délivré
21 juin 2006
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 7/38 (2006.01)
Priorité
FR 0303076 12.03.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

BOUYGUES TELECOM

Bouygues Telecom

20, quai du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

Lemoine, Vincent

75009 Paris, FR

Terrom, André

78124 Mareil-sur-Mauldre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.