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Brevet européen · EP1458308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1458308
Numéro de demande
EP02796665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2002
Publié
22 sept. 2004
Délivré
3 sept. 2014
Radié
3 sept. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61C 13/097 (2006.01)
Priorité
DE 10163105 23.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/014429 17.12.2002
Publication PCT
WO2003/055409 10.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  4. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

pritidenta B.V.

Brouwerijbaan 10-12, 4615 AA Bergen op Zoom, NL

Inventeur

MÖNKMEYER, Ulrich

6005 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.