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Brevet européen · EP1458578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1458578
Numéro de demande
EP02805743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2002
Publié
22 sept. 2004
Délivré
8 avr. 2009
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
Priorité
CH 23642001 22.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/012245 02.11.2002
Publication PCT
WO2003/055691 10.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 8 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 08.05.2009

  3. 8 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

SCHILLING, Andreas

CH-6332 Hagendorn

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

STAUB, René

CH-6332 Hagendorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.