HETEROARYL-SUBSTITUIERTE AMINOCYCLOHEXAN-DERIVATE

Brevet européen · EP1458683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1458683
Numéro de demande
EP02790481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2002
Publié
22 sept. 2004
Délivré
22 nov. 2006
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 213/60 (2006.01)
C07D 239/28 (2006.01)
A61P 3/00 (2006.01)
A61K 31/495 (2006.01)
A61K 31/435 (2006.01)
Priorité
EP 01130284 20.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/014037 11.12.2002
Publication PCT
WO2003/053933 03.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Inventeur

ACKERMANN, Jean

CH-4125 Riehen

AEBI, Johannes

CH-4051 Basel

DEHMLOW, Henrietta

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

MAERKI, Hans-Peter

CH-4059 Basel

MORAND, Olivier

F-68220 Hegenheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.