HETEROARYL-SUBSTITUIERTE AMINOCYCLOHEXAN-DERIVATE
Brevet européen · EP1458683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1458683
- Numéro de demande
- EP02790481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2002
- Publié
- 22 sept. 2004
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/60 (2006.01)C07D 239/28 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)A61K 31/495 (2006.01)A61K 31/435 (2006.01)
- Priorité
- EP 01130284 20.12.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/014037 11.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/053933 03.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
ACKERMANN, Jean
CH-4125 Riehen
AEBI, Johannes
CH-4051 Basel
DEHMLOW, Henrietta
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
MAERKI, Hans-Peter
CH-4059 Basel
MORAND, Olivier
F-68220 Hegenheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.