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Brevet européen · EP1458794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1458794
- Numéro de demande
- EP02787752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2002
- Publié
- 22 sept. 2004
- Délivré
- 17 août 2005
- Radié
- 17 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08J 3/12 (2006.01)B32B 27/26 (2006.01)C08F 291/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 222901 06.12.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/013047 21.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/048235 12.06.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SALVIN, Roger Pierre-Elie
68300 Saint Louis, FR
ROTH, Martin
CH-4434 Hölstein
HOSHINO, Masato
Hachiohji-shi Tokyo, JP
NOJIMA, Yasuharu
Osaka 532-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.