GENPROMOTOREN

Brevet européen · EP1458867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1458867
Numéro de demande
EP02804540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2002
Publié
22 sept. 2004
Délivré
20 févr. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/31 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12N 15/80 (2006.01)
Priorité
AU PR945901 13.12.2001
Demande PCT
PCT/AU2002/001692 13.12.2002
Publication PCT
WO2003/050233 19.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Inventeur

NEVALAINEN, Helena

Pendle Hill, NSW 2145, AU

TE'O, Valentino, Setoa, Junior

Lane Cove, NSW 2066, AU

CURACH, Natalie

Crows Nest, NSW 2065, AU

BERGQUIST, Peter, Leonard

Ellerslie, Auckland 1005, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.