FIL COMPOSITE, PROCEDE D OBTENTION ET STRUCTURE TEXTIL E OBTENUE

Brevet européen · EP1458910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1458910
Numéro de demande
EP02799125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2002
Publié
22 sept. 2004
Délivré
8 août 2007
Radié
28 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D02G 3/44 (2006.01)
Priorité
FR 0117047 28.12.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/004577 27.12.2002
Publication PCT
WO2003/056082 10.07.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Chavanoz Industrie

38230 Chavanoz, FR

Inventeur

CONESA, Isabelle

38460 Saint Romain de Jalionas, FR

BERGE, Philippe

F-69330 Jonage, FR

POLLET, Laurence

F-69002 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.