GITTERGEWEBE

Brevet européen · EP1458912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1458912
Numéro de demande
EP03720505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2003
Publié
22 sept. 2004
Délivré
23 mars 2005
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 9/00 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 10245503 27.09.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/004110 19.04.2003
Publication PCT
WO2004/033777 22.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Huesker Synthetic GmbH

Fabrikstrasse 13-15, 48712 Gescher, DE

Inventeur

PINTZ, Heiko

48527 Nordhorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.