DREHBARER STÜTZTISCH

Brevet européen · EP1458949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1458949
Numéro de demande
EP02799266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2002
Publié
22 sept. 2004
Délivré
7 avr. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 3/04 (2006.01)
Priorité
US 342998 P 21.12.2001
Demande PCT
PCT/US2002/040876 20.12.2002
Publication PCT
WO2003/060280 24.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Inventeur

MASON, David

Anaheim, CA 92807, US

KRIJNEN, Anton

4792 SJ Klundert, NL

MULDER, Rene

4873 DM Etten-Leur, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.