KABELANSCHLUSS

Brevet européen · EP1459411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1459411
Numéro de demande
EP03799424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2003
Publié
22 sept. 2004
Délivré
11 mai 2011
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/506 (2006.01)
H01R 13/512 (2006.01)
H01R 13/59 (2006.01)
H02G 15/04 (2006.01)
//H01R 13/74 (2006.01)
Priorité
DE 20217501 U 13.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/009722 02.09.2003
Publication PCT
WO2004/045028 27.05.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 15 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

  4. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Titulaire

Anton Hummel Verwaltungs-GmbH

Mozartstrasse 2, 79183 Waldkirch, DE

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

BARTHOLOMÄ, Mario

D-79297 Winden, DE

ZÜGEL, Fritz

D-79183 Waldkirch, DE

GÖTZ, Volker

D-79341 Kenzingen, DE

GERBER, Philipp

D-79261 Gutach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.