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Brevet européen · EP1459656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1459656
Numéro de demande
EP04010557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2003
Publié
22 sept. 2004
Délivré
14 mai 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 13/10 (2006.01)
A63G 9/00 (2006.01)
Priorité
US 304014 26.11.2002
US 685706 16.10.2003
Divisionnaire de
EP03257462
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Graco Children's Products Inc.

GRACO CHILDREN'S PRODUCTS INC.

150 Oaklands Boulevard, Exton, PA 19341, US

Inventeur

Greger, Jeff G.

Lititz, Pennsylvania 17543, US

Longenecker, Michael L.

Ephrata, Pennsylvania 17522, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.