Composés odorants
Brevet européen · EP1459735 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1459735
- Numéro de demande
- EP04100807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2004
- Publié
- 22 sept. 2004
- Délivré
- 7 juin 2006
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/37 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)C07C 69/007 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB03/01079 19.03.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.