Composés odorants

Brevet européen · EP1459735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1459735
Numéro de demande
EP04100807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2004
Publié
22 sept. 2004
Délivré
7 juin 2006
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/37 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
C07C 69/007 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB03/01079 19.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.