Feinverteiler für eine Flüssigkeit
Brevet européen · EP1459793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1459793
- Numéro de demande
- EP04405092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2004
- Publié
- 22 sept. 2004
- Délivré
- 27 juil. 2011
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 3/00 (2006.01)B01D 53/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 03405181 17.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 27 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2014
- 26 févr. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sulzer Chemtech AG, Sulzer-Allee 48, 8404 Winterthur → Sulzer Chemtech AG, Sulzerallee 48, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 27 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
- 27 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.