Outil à main électrique

Brevet européen · EP1459853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1459853
Numéro de demande
EP04290755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2004
Publié
22 sept. 2004
Délivré
28 mai 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 0303371 19.03.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT

Route de Lyon, 26501 Bourg-Les-Valence Cédex, FR

Inventeur

Vettoretti, Alain

26000 Bourg Les Valence, FR

Simonin, Jean-Luc

26120 Barcelonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.