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Brevet européen · EP1459957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1459957
Numéro de demande
EP03006485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2003
Publié
22 sept. 2004
Délivré
30 nov. 2005
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/08 (2006.01)
B62B 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  4. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Feyler, Jörg

D-96242 Sonnefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.