Bodendichtung in einem Türblatt
Brevet européen · EP1460232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1460232
- Numéro de demande
- EP04003220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2004
- Publié
- 22 sept. 2004
- Délivré
- 23 août 2006
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/215 (2006.01)
- Priorité
- DE 20304351 U 19.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 août 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Planet GDZ AG, Eigentalstrasse 7, 8309 Nürensdorf → Planet GDZ AG, Neustadtstrasse 2, 8317 Tagelswangen
Publié dans Swissreg le 28.08.2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Kross, Manfred
58644 Iserlohn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.