Ausdehnungsgefäss mit Ventil

Brevet européen · EP1460344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1460344
Numéro de demande
EP04075858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2004
Publié
22 sept. 2004
Délivré
17 oct. 2007
Radié
17 oct. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
Priorité
NL 1022985 20.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Flamco B.V.

FLAMCO B.V.

Industriestraat 6, NL-2802 AC Gouda, NL

Inventeur

Kemper, Dimitri Wasil

1019 HX Amsterdam, NL

Cnossen, Jan Henk

8723 EV Koudum, NL

Postma, Jan

3344 AL Hendrik Ido Ambacht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.