Handschusswaffe

Brevet européen · EP1460369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1460369
Numéro de demande
EP04004942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2004
Publié
22 sept. 2004
Délivré
6 juin 2007
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41C 23/10 (2006.01)
F41A 9/65 (2006.01)
Priorité
DE 10312761 21.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Carl Walther GmbH

Im Lehrer Feld 1, 89081 Ulm, DE

Inventeur

Garneau, Gerald

St-Hubert (Quebec) J3Y 6G7, CA

Pausch, Heinz

72505 Krauchenwies, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.