Procédé et appareil pour déterminer la concentration d'alcool dans une solution eau/alcool

Brevet européen · EP1460421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1460421
Numéro de demande
EP04006340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2004
Publié
22 sept. 2004
Délivré
12 sept. 2007
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/14 (2006.01)
Priorité
IT to20030210 21.03.2003
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Fondazione Bruno Kessler

Via S. Croce 77, 38100 Trento, IT

Mandataire

JACOBACCI & PARTNERS S.p.A.

2, Avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

Inventeur

Pisoni, Giuliano

38070 Pergolese di Lasino (Trento), IT

Guarnieri, Vittorio

38100 Trento, IT

Pignatel, Giorgio Umberto

38100 Trento, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.