TIERSTREU

Brevet européen · EP1460893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1460893
Numéro de demande
EP02784509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2002
Publié
29 sept. 2004
Délivré
22 déc. 2010
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/015 (2006.01)
Priorité
US 332039 P 21.11.2001
US 401510 P 07.08.2002
Demande PCT
PCT/US2002/037131 20.11.2002
Publication PCT
WO2003/045134 05.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 22 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

Parties

Titulaire

Grain Processing Corporation

GRAIN PROCESSING CORPORATION

1600 Oregon Street, Muscatine, Iowa 52761, US

Inventeur

WANG, Lin

Iowa City, IA 52246, US

WIESNER, Thomas, A.

Muscatine, IA 52761, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.