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Brevet européen · EP1461534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1461534
Numéro de demande
EP02805733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2002
Publié
29 sept. 2004
Délivré
16 mai 2007
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/344 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 10164277 27.12.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/004677 20.12.2002
Publication PCT
WO2003/056179 10.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ixetic Bad Homburg GmbH

Georg-Schaeffler-Straße 3, 61352 Bad Homburg v. d. H., DE

Inventeur

AGNER, Ivo

77815 Bühl, DE

WENDT, Matthias

61267 Neu Anspach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.