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Brevet européen · EP1461540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1461540
Numéro de demande
EP03700015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 janv. 2003
Publié
29 sept. 2004
Délivré
15 juin 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/78 (2006.01)
Priorité
US 33794 03.01.2002
GB 0207565 02.04.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/000007 01.01.2003
Publication PCT
WO2003/056199 10.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Inventeur

BYERLY, Duane, V.

Waukesha, WI 53189, US

OLSON, Stewart, A.

Lincoln, NE 68507, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.